Contrat de Partenariat – Votre Société - A CONSERVER

Entre la Société dénommée : Ici nom de votre Société

Gérant ou Directeur :

Adresse :

Téléphone :

Fax :

Email :

Contact partenariat Votre Société :

Responsable :

Adresse :

Téléphone :

Mobile :

Email :

Et la société dénommée : Nom de la Société Partenaire

Representée par :

Adresse :

Téléphone :

Fax :

Email :

Est conclue un contrat de partenariat publicitaire pour nom de l’événement :

Date :

Ville :

Adresse :

Horaires :

Titre de l’événement :

Descriptif de l’événement :

Pour un tarif TTC de : XXX euros payable par Nom de la Société Partenaire – Ville - representée par Monsieur X

Tarif HT: XXX euros ( TVA : XX,XX% : XXX euros)

Payable avant le :

Donnant droit à la communication publicitaire suivante : Ici décrivez en détails la publicité dont bénéficiera votre partenaire, par exemple: le nom et le logo de l’entreprise partenaire disposés sur 5 000 affiches et "flyers" affichés et distribués avec la mention “Partenaire Officiel”, les publicités de l’entreprise mises à disposition du public, 6 invitations VIP (comprenant…), l’entreprise remerciée devant le public par le chef d’orchestre en tant que “Partenaire Officiel”, l’insertion de 2 liens internet durant une période de 6 mois sur nos sites internet www.XXX.com et www.YYY.com

Obligation contractuelle : exemple : la société partenaire doit impérativement nous remettre l’ensemble de ses plaquettes publicitaires au plus tard 7 jours avant le début du concert, au format maximal A4 ainsi que sa bannière et nous communiquer par email, au plus tard, AVANT LE 1er Juin 2004, son logo au format gif ou jpg (200ko max).

Remboursement : ici inscrivez les conditions pour lesquelles l’entreprise partenaire pourra être remboursée (annulation, non respect des termes, etc…)

Responsabilité : ici les clauses de responsabilités, exemple : est seul et unique responsable de la forme du logo, du nom de l’entreprise utilisé, des services vendus sur les plaquettes publicitaires fournies par l’entreprise, le responsable signataire du présent contrat et l’entreprise partenaire qu’il représente.

Observation : exemple : il est important de régler le montant suffisamment tôt, afin que nous puissions composer et imprimer les affiches à temps.

Contrat à signer, avec la mention “ Bon pour accord, lu et approuvé “ et à conserver par l’entreprise partenaire.

La compétence juridique est reconnue aux seuls Tribunaux ici votre Pays.

Bank : YYYY

IBAN : XXXX XXXX XXXXX

BIC : KKKK

Nom du Responsable – Votre Société Nom Responsable – Société Partenaire

Fait à: Le: Fait à: Le: